YouTube n’est pas responsable des vidéos piratées mises en ligne sur son site, a estimé jeudi la justice espagnole, une décision très «importante» pour sa maison mère, l’américain Google, qui espère que cela fera jurisprudence dans ses autres procès en Europe.
Après une 1ère défaite provisoire en 2008 (le juge ayant alors ordonné la suspension de diffusion des images de Telecinco sur YouTube), le populaire site Internet de vidéos a finalement eu gain de cause contre la chaîne espagnole de télévision Telecinco. Cette dernière considérait que «la diffusion sur le site Internet (de YouTube) de divers enregistrements audiovisuels (…) entraînait une violation des droits de propriété intellectuelle de Telecinco», indique le jugement rendu lundi par un tribunal de Madrid et communiqué aux parties jeudi. Mais le juge a estimé qu’«il est matériellement impossible de contrôler la totalité des vidéos qui sont mises à disposition des usagers, car il y en a actuellement plus de 500 millions». «YouTube n’est pas un fournisseur de contenus et donc, il n’a pas l’obligation de contrôler ex ante l’illégalité de ceux qu’il héberge sur son site web, son unique obligation est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l’infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus», poursuit-il. «C’est le jugement le plus important en Europe sur cette question des droits d’auteur», a réagi Bill Echikson, porte-parole de Google pour l’Europe du sud et de l’Est, l’Afrique et le Moyen-Orient, rappelant que des procès similaires ont été lancés contre YouTube en France, par TF1, en Italie, par Mediaset (maison mère de Telecinco), et en Allemagne, par Peterson.