Un accord a été conclu vendredi
au quotidien français Le Monde,
assurant un reversement de 25% des
droits voisins du droit d’auteur aux
journalistes pour l’utilisation de leurs
contenus par les géants du net et
OpenAI, ont indiqué les syndicats et
la direction.
Étendu aux plateformes numériques
en 2019 par une directive européenne,
les droits voisins du droit d’auteur
permettent aux journaux, magazines
ou agences de presse de se faire
rémunérer lorsque leurs contenus
sont réutilisés par les géants comme
Google ou Facebook.
Au fil des années, et avec difficulté,
des accords-cadres ont été conclus
pour le versement de droits voisins
à plusieurs médias, ainsi que des
accords individuels avec Le Monde
par exemple.
Il s’agit d’«un accord historique à
un niveau de redistribution inégalé»,
après des négociations «longues et
difficiles», ont salué les syndicats
CFDT, SNJ et CGT dans un
communiqué. «Nous espérons que ces
modalités seront reprises par d’autres
acteurs de la presse quotidienne»,
pour une «redistribution «appropriée
et équitable»», comme le prévoit la
loi, a souligné la direction du Monde.
Premier en France, le quotidien
Le Monde a aussi noué en mars
un «partenariat» avec la start-up
américaine OpenAI, à l’origine
de l’outil phare de l’intelligence
artificielle (IA) générative ChatGPT.
Les utilisateurs de ChatGPT peuvent
ainsi accéder aux contenus du Monde
et son modèle s’entraîne grâce à eux.
«Nous avons veillé à ce que la part
de ces revenus au titre» de «la mise
en avant de nos contenus dans les
réponses (aussi appelée «Output»),
soit assimilée à du droit voisin et donc
donne droit à une redistribution selon
la même clé de répartition», a précisé
la direction.
Le premier versement au titre des
exercices 2019-2023 sera effectué
courant juillet. Pour un journaliste à
temps plein présent au cours de toute la
période, il s’élèvera à un montant brut
estimé à 1.988 euros. Les 75% restants
des droits voisins seront investis
dans le journal, «afin que l’ensemble
des catégories professionnelles en
bénéficient, notamment en termes de
rémunération», selon les syndicats.
Pour leur part, deux organismes
professionnels de la presse française,
l’Apig et le SEPM, ont appelé
vendredi les entreprises d’intelligence
artificielle comme OpenAI à «ouvrir
des négociations» pour utiliser de
manière payante les contenus des 800
titres qu’ils représentent.
