«Koh-Lanta» : ALP condamnée pour travail dissimulé et atteinte aux libertés

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Un ancien participant à «Koh-Lanta» a obtenu récemment la condamnation du producteur de l’émission de téléréalité à lui verser 20.000 euros, notamment pour travail dissimulé et atteinte aux libertés individuelles, selon un arrêt consulté mardi. En avril 2013, le conseil de prud’hommes de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) avait requalifié sa participation à l’émission en contrat de travail et lui avait alloué au total environ 3.000 euros. L’ancien candidat avait fait appel. Dans un arrêt rendu le 1er juillet, la cour d’appel de Versailles est allée au-delà, et a condamné le producteur de «Koh-Lanta», Adventure Line Productions (ALP), à verser au candidat 12.000 euros pour travail dissimulé. En juin 2009, dans un litige qui concernait une autre émission, «L’Ile de la tentation», la Cour de cassation avait tranché la question du statut des candidats des émissions de téléréalité, estimant que la participation à ce type de programmes devait bien faire l’objet d’un contrat de travail. Par conséquent, «ne pouvant plus alléguer d’incertitudes quant à la situation juridique des parties, c’est dès lors en toute connaissance de cause que la société ALP (…) a choisi de continuer a rechercher les candidats et de les faire participer à cette émission («Koh-Lanta») hors du cadre obligatoire de la législation du travail», souligne la cour d’appel de Versailles. En outre, la cour a également condamné ALP à verser 3.000 euros de dommages et intérêts à l’ex-candidat pour «l’atteinte aux libertés individuelles» pendant le tournage. Pour la cour, «l’impossibilité de quitter le site, résultant de la remise du passeport, et de l’impossibilité de communiquer avec l’extérieur, constituent des atteintes graves aux libertés individuelles, qui ne peuvent être justifiées par les circonstances du tournage». Les juges ont estimé que «l’employeur est tenu de mettre à disposition des salariés des locaux et des vestiaires adéquats, leur permettant notamment de conserver leur effets personnels, de sorte qu’ALP ne peut pas soutenir que la seule solution consistait à se faire remettre ces objets en raison du déroulement du tournage sur un lieu isolé». ALP soutenait qu’il s’agissait «d’une simple préconisation pour éviter la déterioration du passeport et du téléphone» et que «les autres restrictions» – interdiction de communiquer avec l’extérieur, de modifier son apparence physique entre le casting et le tournage et obligation de rester sur le site pendant toute la durée du tournage – étaient «imposées par la participation au jeu et proportionnées». ALP a en outre été condamnée à 3.000 euros de dommages et intérêts pour rupture abusive de contrat et 2.000 euros pour non-respect de la procédure de licenciement. Selon l’avocat de l’ex-candidat, Me Jérémie Assous, depuis 2010 il y a eu «plus de 400 participants aux émissions de téléréalité», dont «un très grand nombre n’a pas eu de contrat de travail». Mélange de téléréalité et d’aventures, Koh-Lanta, déclinaison de l’émission britannique «Survivor», allie stratégie, survie et épreuves sportives dans des cadres paradisiaques avec eaux turquoises, sable blanc et jungle. C’est l’un des plus gros succès d’audience de TF1.