Le Conseil a examiné l’exécution des obligations de la chaîne RMC Découverte pour l’exercice 2014. Il a constaté que les taux de diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes, d’une part, et d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française, d’autre part, n’étaient pas conformes aux taux minima prévus dans la convention de la chaîne. Ainsi, la part consacrée par la chaîne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes s’est élevée, sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute, respectivement à 48,8% et à 32,1%, alors que ces œuvres doivent, selon sa convention, représenter au moins 55% du temps annuellement consacré à la diffusion d’œuvres audiovisuelles, à la fois sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute. En outre, la part consacrée par la chaîne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française s’est élevée, sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute, respectivement à 19,7% et à 5,3%, alors que ces œuvres doivent, selon sa convention, représenter au moins 35% du temps annuellement consacré à la diffusion d’œuvres audiovisuelles, à la fois sur l’ensemble de la diffusion et aux heures de grande écoute. Le Conseil a donc mis en demeure la chaîne de se conformer, dès l’exercice 2015 et à l’avenir, à ses obligations de diffusion d’œuvres audiovisuelles.
