Le Groupe TF1 et la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) annoncent la signature, ce lundi 9 novembre, d’un nouvel accord relatif à l’utilisation des œuvres du répertoire de la SACD par les services linéaires et non linéaires du Groupe TF1. Cet accord entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2021. Le Groupe TF1 et la SACD ont souhaité redéfinir et moderniser les conditions d’utilisation du répertoire de la SACD par le Groupe. Ils ont ainsi conclu un nouvel accord qui reflète le caractère stratégique de ce répertoire pour le Groupe TF1, notamment des œuvres françaises de fiction, de cinéma, d’animation, et ce à plusieurs titres. D’une part leur présence significative sur les chaînes du Groupe, en particulier aux heures de grande écoute, et leur audience importante sur les plateformes. Et d’autre part leur importance dans la réalisation des obligations de diffusion et de production d’œuvres audiovisuelles et cinématographiques.
Cet accord a pour ambition de pérenniser l’exploitation, sur les services du Groupe, du répertoire de la SACD pour la période 2021 à 2023, tout en assurant d’une part une juste rémunération aux auteurs membres de la SACD ; en intégrant d’autre part les nouveaux modes de consommation non linéaire de la télévision et de la création digitale (mobilité, replay, preview et VOD). Le Groupe TF1, à travers cet accord, reconnaît la valeur économique du répertoire de la SACD et témoigne son attachement à la création française.
Pour rappel, présidée par Jean-Xavier de Lestrade et dirigée par Pascal Rogard, la SACD fondée en 1777 par Beaumarchais appartient aux auteurs qui en sont membres. Elle représente plus de 55.000 autrices et auteurs de l’audiovisuel, du cinéma, de la création numérique et du spectacle vivant. Elle gère et défend collectivement leurs droits, met à leur disposition un grand nombre de services, les accompagne dans leur vie professionnelle et soutient, grâce au dispositif de rémunération pour copie privée, la création contemporaine et la diffusion des oeuvres. La SACD est par ailleurs très impliquée dans la défense de la diversité culturelle et est présente dans les instances nationales et internationales pour protéger les auteurs et leurs oeuvres, défendre leur statut et leurs conditions de rémunération.
